Centre de rééducation de l'oiseaublanc, pour retrouver une santé parfaite

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les utilisateurs. Les données à caractère personnel sont conservées par Finève pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec Finève.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :

FINEVE
Rue René Duguay Trouin
78200 Mantes-La-Jolie

Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de Finève.

Avis relatif à la sécurité :

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du centre de rééducation de l'OiseauBlanc. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété du centre de rééducation de l'OiseauBlanc. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

Le centre de rééducation de l'OiseauBlanc n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le centre de rééducation de l'OiseauBlanc et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par le centre de rééducation de l'OiseauBlanc.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

Le centre de rééducation de l'OiseauBlanc se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.